Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So Bio So French
JACOB Françoise

Numéro de dépôt :
3865934
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
So Bio So French de JACOB Françoise

Présentation de la marque So Bio So French

Déposée le 11 octobre 2011 par JACOB Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « So Bio So French » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est JACOB Françoise domicilié(e) 80 Ter impasse des jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB Françoise domicilié(e) 80 Ter impasse des jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque So Bio So French a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So Bio So French est expirée depuis le 11 octobre 2021.

JACOB Françoise a également déposé les autres marques suivantes : Bio Valley , so bio so french , BREIZH & BIO


JACOB Françoise - 80 Ter impasse des jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France


JACOB Françoise - 80 Ter impasse des jonquilles - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.